Mentions légales


Éditeur

Ce site est crée et édité par Delphine Ferreira, responsable éditorial et de publication.


Représentant légal

Le représentant légal est Rémi Marcotte.

Association loi 1901
N° SIRET : 534 690 540 00016.
65 rue de Bellevue – 16100 Châteaubernard – Cognac
Tél. : 05 45 80 81 15 / 06 12 16 44 94 – Fax : 05 45 32 55 59
jardinrespectueux@gmail.com

L’accès et l’utilisation de ce site sont fournis par  Les Jardins Respectueux et soumis aux conditions ci-dessous.


Propriété intellectuelle

Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, etc. sont protégés par le droit d’auteur. © Les Jardins Respectueux ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur vote ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord préalable des Jardins Respectueux.

Liens vers d’autres sites : en utilisant ce site, vous pouvez éventuellement accéder à des sites tiers par l’intermédiaire de le liens hypertextes. Ces sites tiers ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsable de la disponibilité de ces sites et de leur contenu. La mise à votre disposition sur lesjardinsrespectueux.fr de liens est faite pour votre information et n’implique aucune responsabilité de la part des Jardins Respectueux. Nous ne pouvons être tenus responsables de pertes ou de dommages qui pourraient résulter de l’utilisation de ces sites tiers ou de contrats résultant de l’utilisation de ces tiers.


Informatique et Libertés

Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par Les Jardins Respectueux. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, Informatique et Libertés). Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l’adresse suivante :

Les Jardins Respectueux
65 rue de Bellevue
16100 Châteaubernard
jardinrespectueux@gmail.com


Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Les Jardins Respectueux décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Les Jardins Respectueux ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Aucune garantie n’est donnée que ce site sera disponible sans interruption et aucune responsabilité ne peut être acceptée concernant des pertes ou dommages résultant d’une indisponibilité du site.


Hébergeur

OVH
www.ovh.com